Nouvelle nomenclature des kinésithérapeutes au 22 Février 2024

par | Fév 8, 2024

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La profession de kinésithérapeute s’apprête à connaître une transformation majeure avec l’introduction de la nouvelle nomenclature des kinésithérapeutes à partir du 22 Février 2024.

L’avenant 7 à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes, signé au cœur de l’été 2023, est le catalyseur de cette évolution, marquant un tournant décisif dans la convention nationale qui régit les pratiques des kinésithérapeutes.

Elle se traduit en autres, par l’introduction de 51 nouveaux actes de kinésithérapie, chacun associé à des cotations spécifiques qui reflètent la complexité et la diversité des interventions nécessaires au traitement des patients.

Au-delà de la simple mise à jour des actes et des cotations, cette nouvelle nomenclature témoigne d’une volonté d’harmoniser la pratique sur le territoire, de garantir une rémunération équitable pour les professionnels, et d’assurer une prise en charge optimale des patients.

La nouvelle nomenclature des kinésithérapeutes

Avec l’entrée en vigueur de la nouvelle nomenclature des kinésithérapeutes, prévue pour 2024, la profession est sur le point de connaître une révolution.

Ce changement significatif, soutenu par l’Avenant 7, introduit 51 nouveaux actes de kinésithérapie et 20 nouvelles lettres clés.

Diversification des actes de la nouvelle nomenclature

La nouvelle nomenclature se veut très descriptive, chaque acte étant clairement défini par une lettre clé associée à un coefficient. Les actes seront classés par parties du corps et certains actes seront doublés pour préciser s’il s’agit d’une prise en charge d’un patient : opéré ou non opéré.

 

Liste des 20 nouvelles lettres clés de la nomenclature des kinésithérapeutes

Future lettre-cléSignification
APMRééducation des amputations
ARLRééducation dans le cadre des affections respiratoires, maxillo-faciales et ORL
DRARééducation pour déviation du rachis
NMIRééducation des affections neuromusculaires ou rhumatismales inflammatoires
PLLSoins palliatifs
RABRééducation abdominale et périnéo-sphinctérienne
RAMRééducation du rachis non opéré
RAORééducation du rachis opéré
RAVRééducation des affections vasculaires
RICRééducation du membre inférieur opéré soumise à référentiel
RIMRééducation du membre inférieur non opéré soumise à référentiel
RPBRééducation des patients atteints de brûlures
RPERééducation de la déambulation du sujet âgé
RSCRééducation du membre supérieur opéré soumise à référentiel
RSMRééducation du membre supérieur non opéré soumise à référentiel
TERRééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques sur au moins 2 territoires
VICRééducation du membre inférieur opéré non soumis à référentiel
VIMRééducation du membre inférieur non opéré non soumis à référentiel
VSCRééducation du membre supérieur opéré non soumis à référentiel
VSMRééducation du membre supérieur non opéré non soumis à référentiel

 

Cumul d’actes le même jour

La nouvelle nomenclature des kinésithérapeutes, apporte la flexibilité de pouvoir réaliser deux actes le même jour si cela concerne :

  • de deux prescriptions distinctes,
  • deux pathologies distinctes,
  • deux zones anatomiques distinctes,
  • et deux séances distinctes.

Cette adaptation vise à reconnaître la complexité des cas traités en cabinet et à offrir une meilleure prise en charge des patients nécessitant des soins multiples​.

 

Evolution des cotations et des coefficients dans la nouvelle nomenclature des kinésithérapeutes

L’évolution des cotations est également un point clé de cette réforme ; avec notamment des augmentations progressives des coefficients, prévues de 2024 à 2027.

Egalement, une augmentation des tarifs pour les actes cotés AMS 7,5 et 9,5, avec des étapes progressives jusqu’en 2027.

Cette revalorisation commence dès janvier 2024, avec une augmentation de 3 % pour la lettre clé passant à 2.21€ en métropole et 2.43€ dans les départements d’outre-mer.

  • Cotation AMS 7.5 : Revalorisation de 0.9 point en 2 échéances.

– 0.6 point au 01.07.2025
– 0.3 point au 01.07.2027

  • Cotation AMS 9.5 : revalorisation de 0.3 point au 01.07.2026

 

Exemples des nouveaux actes et évolutions à venir

Libellé de l'acteCotation actuelleFuture lettre cléCoefficient 2024Coefficient 2025Coefficient 2027
Rééducation dans le cadre de la prise en charge lombalgie communeAMS 7,5RAM7.498.098.39
Rééducation pour déviation du Rachis lombo-sacréAMS 7,5DRA7.498.098.39
Rééducation pour déviation du Rachis dorsalAMS 7,5DRA7.488.088.38
Rééducation pour déviation du Rachis cervicalAMS 7,5DRA7.518.118.41
Rééducation des conséquences d’une fracture non opérée de l’extrémité proximale de l’humérusAMS 7,5RSM7.58.18.4
Rééducation des conséquences d’une affection du coude ou de l’avant-bras non opérée (hors référentiel)AMS 7,5VSM7.498.098.39
Rééducation secondaire à l’affection d’au moins deux segments du même membre supérieur avec chirurgie sur au moins un segmentAMS 7,5VSC7.528.128.42
Rééducation après amputation d'au moins 2 membresAMS 9,5APM9.5-9.8
Rééducation de la paraplégie et de la tétraplégieAMK ou AMC 11NMI11.01--
Rééducation abdominale pré-opératoire ou post-opératoireAMK ou AMC 8RAB8.01--
Rééducation analytique et globale, musculo-articulaire des deux membres inférieurs, de la posture, de l'équilibre et de la coordination chez le sujet âgéAMK ou AMC 8,5RPE8.5--
Rééducation périnéale active sous contrôle manuel et/ou électrostimulation et/ou biofeedback AMK ou AMC 8,5RAB8.5--

 

    Un changement attendu avec la nouvelle nomenclature des kinésithérapeutes

    Ces changements témoignent de la volonté de mieux valoriser le travail des kinésithérapeutes en reconnaissant la complexité et l’importance de leurs interventions.

    La progression des cotations vise ainsi à assurer une rémunération plus juste et adaptée à l’évolution des pratiques professionnelles et des coûts associés à la fourniture de soins de qualité.

    Intégration de la nouvelle nomenclature des kinésithérapeutes : Adaptation et outils

    La transition vers la nouvelle nomenclature représente un défi significatif pour les kinésithérapeutes, nécessitant une mise à jour de leurs pratiques de facturation et de gestion des dossiers patients.

     

    Adaptation des logiciels professionnels :

    • Mise à jour des cotations : Votre éditeur de logiciel devra se mettre à jour avec la nouvelle nomenclature au fil des évolutions programmées.
    • Aide à la cotation : Certains logiciels proposeront des aides à la cotation en fonction des pathologies ou des actes réalisés, simplifiant le processus de sélection des nouvelles lettres clés et coefficients pour les praticiens. Cette fonctionnalité est particulièrement utile pour naviguer parmi les 51 nouveaux actes introduits.
    • Gestion multi-actes : Avec la nouvelle possibilité de réaliser deux actes le même jour sous certaines conditions, les logiciels de gestion offrent des outils pour planifier et documenter ces séances distinctes, en s’assurant que toutes les conditions requises sont respectées pour une facturation correcte​.

     

    Se préparer à la transition

    • Formation et information : Il est recommandé aux kinésithérapeutes de participer à des séminaires, webinaires, ou formations proposés par les éditeurs de logiciels ou les associations professionnelles. Ces sessions ont pour objectif d’informer et de former les praticiens, sur les spécificités de la nouvelle nomenclature et sur les meilleures pratiques pour l’intégrer efficacement dans leur pratique quotidienne.
    • Mise à jour des pratiques de facturation : La transition vers la nouvelle nomenclature nécessite une révision des pratiques de facturation existantes. Les kinésithérapeutes doivent se familiariser avec les nouvelles lettres clés, comprendre les conditions permettant de réaliser plusieurs actes par jour, et ajuster leurs processus de facturation en conséquence.

     

    Transition vers la nouvelle nomenclature des kinésithérapeutes

    Afin de permettre aux kinésithérapeutes de s’approprier cette nouvelle nomenclature qui sera mise en place à compter du 22 février 2024 :

    • les anciennes et nouvelles cotations seront acceptées pour les soins en cours
    • l’application des nouvelles cotations est demandée pour les nouvelles prises en charge (même si la prescription est antérieure au 22/02/2024) ou en cas de renouvellement.

    L’objectif est de facturer avec les nouvelles cotations l’ensemble des soins réalisés au 1er juin 2024.

    L’intégration de la nouvelle nomenclature va nécessiter un temps certain d’adaptation. En se préparant activement à ces changements, les kinésithérapeutes peuvent non seulement se conformer aux nouvelles exigences mais aussi améliorer l’efficacité de leur pratique en évitant les risques d’indus à terme et de rejets de facturation.

    Un risque accru de factures rejetées et impayées à la mise en application de la nouvelle nomenclature

    L’entrée en vigueur de la nouvelle nomenclature des kinésithérapeutes représente un tournant majeur, introduisant une complexité accrue avec 51 nouveaux actes de kinésithérapie et 20 nouvelles lettres clés.

    Bien que cette évolution soit conçue pour mieux refléter la diversité et la spécificité des interventions, elle impose également un défi de taille en termes de facturation et de gestion administrative.

    Le passage à cette nomenclature sophistiquée augmente substantiellement le risque d’erreurs dans la codification des actes, notamment en raison de la nécessité d’appliquer correctement les nouvelles lettres clés et coefficients. Ces erreurs peuvent entraîner des rejets de factures par les caisses d’assurance maladie et les complémentaires santé.

    Le non-respect des nouvelles directives peut non seulement conduire à des rejets de facturation mais aussi à des impayés. Ces défis administratifs peuvent distraire les professionnels de leur cœur de métier, les soins aux patients, et engendrer un stress supplémentaire lié à la gestion administrative.

    Dans ce contexte complexe, RECOUV-LIB se positionne comme une solution clé pour les kinésithérapeutes confrontés aux risques de rejets et d’impayés. Spécialisée dans la gestion du tiers payant et du recouvrement, RECOUV-LIB offre une expertise précieuse pour surmonter les obstacles administratifs engendrés par la nouvelle nomenclature.

    RECOUV-LIB prend en charge le traitement des rejets, la relance des impayés et assure une gestion efficace des recouvrements. Cette collaboration permet aux kinésithérapeutes de se concentrer pleinement sur leur pratique clinique, en leur offrant notamment la tranquillité d’esprit de savoir que leur gestion financière est entre les mains de professionnels compétents.

    Ce qu’il faut retenir de cette nouvelle nomenclature

    À compter du 22 février 2024, la nouvelle nomenclature kiné entrera en vigueur.

    Concrètement ce qu’il faut retenir :

    • 51 nouveaux actes de kinésithérapies voient le jour
    • 20 lettres-clés supplémentaires ;
    • Une revalorisation tarifaire des lettres-clés (+3%)
    • Une revalorisation tarifaire, à partir de Juillet 2025, des actes actuellement cotés AMS 7.5  à hauteur de 0,9 point (0.6 point en 2025 et 0.3 point en 2027)
    • Une revalorisation tarifaire, à partir de Juillet 2026, des actes actuellement cotés AMS 9.5 à hauteur de 0,3 point.

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